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Propriété intellectuelle & Licences – Osratouna Ltd 

Qui sommes-nous


Osratouna Ltd (UK) . Nous produisons des chansons originales pour enfants, des personnages , des musiques, visuels et vidéos.

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Œuvres protégées

  • Chansons (paroles, composition, arrangement) et enregistrements sonores (masters)

  • Personnages, illustrations, logos et éléments de marque

  • Vidéos, sous-titres, scripts et pochettes

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Ce qui est autorisé (sans licence)

  • Partager les liens officiels de nos vidéos YouTube ou publications sociales

  • Intégrer la balise d’intégration YouTube officielle sur un blog/site non commercial, avec mention Osratouna TV

  • Écoute/visionnage privé (sans redistribution)

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Interdit sans licence écrite

  • Copier, redistribuer, réuploader ou modifier nos fichiers audio/vidéo

  • Synchroniser notre musique/audio dans des produits (apps, jeux, jouets, livres sonores, appareils, publicités)

  • Diffusion publique, sampling ou œuvres dérivées

  • Utiliser nos personnages, logos ou marque sur des produits/packaging/marketing

  • Entraîner des modèles IA ou des jeux de données avec nos contenus

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Demande de licence
Écrire à info@osratounaltd.com avec :

  • Description du projet/produit, territoire, langues, durée

  • Supports/canaux (jouet, app, publicité…), quantités et calendrier

  • Budget/proposition de redevance + coordonnées de votre société

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Signaler une infraction
Écrire à info@osratounaltd.com avec : liens/URLs, captures d’écran, photos du produit/emballage, vendeur, preuve d’achat si possible.

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Protections techniques (« audio protections »)
Empreintes numériques/Content ID, fichiers sources horodatés, codes ISRC/UPC le cas échéant ; dates de première publication archivées.

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Mise en œuvre
Retrait de listes, rappel de produits, indemnisation et actions en contrefaçon.

Contact

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